Mentions légales

Ce site web est la propriété de l’Ensemble ST FELIX LA SALLE, situé à Nantes (France).

La réservation des différents noms de domaine a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur auprès de l’afnic.

Le site web est réalisé et hébergé par la société Génération Internet (https://www.generation-net.org/fr/), agence web à Nantes.

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent, en adressant votre demande exclusivement par courrier à l’Ensemble St Félix-La Salle et selon les seules modalités précisées dans les conditions générales d’utilisation du site web. L’Ensemble St Félix-La Salle s’engage en outre à prendre toutes précautions utiles afin de protéger les données à caractère personnel traitées par ses services, et notamment d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.

Nous rappelons que le contenu de ce site web peut être modifié ou mis à jour sans préavis et ne correspond en aucun cas a un engagement contractuel.

Tout lien avec ce site web doit faire préalablement l’objet d’une information adressée par email à contact@stfelixlasalle.fr, l’Ensemble St Félix-La Salle se réservant le droit d’exiger la suppression de ce lien.

Ce site web constitue une oeuvre protégée en France par le code le propriété intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur de l’oeuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article l.335-2 du code de la propriété intellectuelle, de 2 ans d’emprisonnement et de 152 450 Euros d’amende.

Ensemble St Félix-La Salle

27 rue du Ballet – BP 60105 – 44001 NANTES Cedex 1

mail : contact@stfelixlasalle.fr